Conventions et contrats de travail – P132,S3

1902-1993 – Env. 1,12 m de documents textuels.

Portée et contenu

Cette série se compose de deux sous-séries de documents finaux sous forme de livrets, de contrats ou de copies de contrats concernant les conventions, les ententes, les règles et règlements, les résolutions, les amendements, les applications, les mémorandum et les lettres de compréhension que le syndicat a négocié pour ces membres. Plus d’une trentaine d’organismes membres y apparaissent. Nous n’avons conservé qu’un exemplaire de ceux qui pouvait se retrouver à plus d’un endroit. Ce dernier se retrouvant habituellement sous le nom de l’énoncé de l’entente entre un telle compangie et une autre représentant un groupe. Pour aider au repérage et à l’identification des organismes regroupés une liste a été réalisée et est disponible. Cette série se compose également de conventions collectives où nous pouvons voir le travail de préparation des résolutions qui sont entérinées lors des congrès.

Nous y retrouvons les sous-séries suivantes:

P132,S3,SS1,SSS1 à P132,S3,SS1,SSS37 Conventions, ententes, règles et règlements (1902-1993)
par organismes ou associations membres du syndicat par ordre alphabétique.

P132,S3,SS2 Conventions collectives (1967-1988)

Source du titre composé propre

Titre basé sur le contenu et le type de documents

Langue des documents

Anglais et français

Restrictions

Aucune restriction

Instrument de recherche

Un inventaire détaillé par série est disponible sur le réseau ainsi qu’une liste des associations représentées est aussi disponible sous l’onglet Regroupement.